TNS dans tous ses états

CHATEAUFORM
LE GRAND MELLO

13, 14, 15 juin 2024

TNS dans tous ses états

CHATEAUFORM
LE GRAND MELLO

13, 14, 15 juin
2024

Jeudi 13 juin

09:00 – 12:30 – Que peuvent apporter les IA génératives comme ChatGPT à la Gestion de Patrimoine ?

Yves LE DAIN

Découvrez les nouvelles fonctionnalités passionnantes de ChatGPT et voyons ensemble qu’en faire en matière de gestion de patrimoine.

Lors de cet atelier, nous commencerons par explorer les récentes avancées technologiques de ChatGPT et des IA génératives en général, en vous montrant comment ces nouveautés peuvent être intégrées dans vos pratiques quotidiennes. Vous découvrirez des applications pratiques qui ouvrent de nouvelles perspectives.

La seconde partie de l’atelier sera dédiée à des exemples concrets et adaptés au secteur de la gestion de patrimoine. Nous analyserons ensemble si ces nouvelles fonctionnalités peuvent apporter une réelle valeur ajoutée à vos travaux.

Ne manquez pas cette occasion de vous familiariser avec les innovations des IA génératives.
Venez découvrir comment ces outils de pointe peuvent révolutionner votre pratique professionnelle !

14:00 – 17:30 – La protection sociale et la retraite du TNS

Olivier SANCHEZ

Alors que les flux générés par l’activité économique d’un dirigeant TNS suivent un circuit parfaitement identifié, la coordination et l’efficience des choix faits restent limités voire inexistants.
La faute à des conseils frileux et à des dirigeants mal informés, les dirigeants et les experts qui les accompagnent confondent souvent moyens et objectifs profitant des « promos » fiscales et sociales pour construire leur avenir.
La protection sociale est pourtant une composante fondamentale pour le dirigeant. A l’heure où nombre de nos clients ne croient plus au concept de protection sociale collective il est urgent de remettre du bon sens dans nos conseils. Et ce n’est certainement pas le match financier « fiscal/social » qui remettra cette idée en cause.
Le dirigeant TNS bénéficie d’une liberté supplémentaire qu’il convient d’exploiter dans toutes ses composantes.
Cet atelier visera à une meilleure compréhension globale des impacts de la protection sociale sur l’avenir tant personnel que professionnel du dirigeant ainsi qu’à la liaison transversale avec les possibilités fiscales et patrimoniales. Il y ajoutera une touche d’actualité et d’outils pratiques afin que chacun puisse devenir le chef d’orchestre des flux du dirigeant TNS.

LA PROTECTION SOCIALE DU TNS BIEN PLUS QU’UN ACCESSOIRE ?

  • Présentation du schéma des flux du dirigeant dans ses deux composantes principales
    – Il s’agit d’un circuit fermé
    – Il s’agit d’un circuit à sens unique
  • De l’importance de la détermination des objectifs du dirigeant à moyen et long terme sur le double plan pro/perso
  • Impact des éléments de choix de la protection sociale selon les objectifs déterminés
  • La prévoyance comme priorité du TNS
    – Le cadre législatif
    – Les principaux risques à couvrir et les enjeux liés
    – Les solutions offertes par le système de sécurité sociale
    – Les solutions contractuelles
    – Actualité de la prévoyance et aspects pratiques de mise en œuvre
  • – La retraite, un revenu différé et une prévoyance
    – Cadre législatif
    – Impact des aspects retraite
    ___a-  « Les pro-systèmes »
    ___b- « les anti-systèmes »
    – Les solutions offertes par le système de sécurité sociale
    – Les solutions contractuelles
    – Actualités et aspects pratiques de mise en œuvre
  • – Impact des choix juridiques et « montages techniques »

Vendredi 14 juin

09:00 – 17:30 Faut-il(re)devenir salarié pour vivre en paix ?

Pierre-Yves LAGARDE
• Fluidification massive de l’abus de droit social à compter du 1er janvier 2024. Nous analyserons 5 jurisprudences défavorables à l’URSSAF entre 2021 et 2023, mais sous l’empire des règles anciennes. Qu’auraient été les décisions sur ces mêmes contentieux, à l’aune de la nouvelle version de l’abus?
• Analyse extensive du lien de subordination, dans des rescrits d’abord, puis devant les tribunaux. À quoi faut-il désormais particulièrement veiller dans la documentation juridiquedu statut de TNS, notamment ordinal ?
• Charges sociales sur dividendes, encore et toujours. Il ne serait même plus nécessaire de distribuer aux personnes physiques pour déclencher l’assujettissement! Pour tenter d’y voir clair, nous dresserons l’état de la jurisprudence, que nous compléterons par des réponses éclairantes à rescrits.
En réponse à cette avalanche de risques nouveaux, faut-il suivre la majorité des dirigeants (les 2/3 des sociétés créées en 2023 ont été des SAS) et exercer en tant qu’assimilé salarié?
Avant tout il convient de rappeler que l’intérêt principal du statut de TNS, c’est de disposer de la liberté maximale pour élaborer sa stratégie d’épargne longue.
Nous objectiverons donc par le chiffre les réponses aux principales questions fondant le choix du statut social:
  1. Comparaison entre rémunération de gérant majoritaire de SARL ou président de SAS, compte tenu des barèmes 2024, en faisant varier le coût entreprise de 50 k€ à 500 k€.
  2. Cette comparaison devra évidemment intégrer les éléments non immédiats de rémunération: retraite, prévoyance, avantage en nature …
  3. Intégration d’une holding dans la stratégie :
    – Avantages de la holding.
    – Inconvénients de la holding.
    – Points d’attention.
    – Holding SAS ou SARL?

09:00 – 12:30 – Transmission à titre gratuit et onéreux

Laurent BENOUDIZ
Gilles BÖSIGER

Au-delà du financement du train de vie et de l’optimisation de la protection sociale, le travailleur non-salarié doit également anticiper la transmission de son patrimoine. Parmi les composantes les plus significatives, la part « professionnelle » de ce patrimoine fait l’objet de nombreux dispositifs sur lesquels nous reviendrons pour refaire la lumière sur leurs spécificités et leurs difficultés d’application.